« Catégorie:CC-BY-SA » : différence entre les versions

De Lea Linux
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucun résumé des modifications
 
Aucun résumé des modifications
Ligne 18 : Ligne 18 :
Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)
Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)


  Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique ([http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode|la version intégrale du contrat]).
  Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique ([http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode la version intégrale du contrat]).

Version du 8 septembre 2005 à 17:35

Creative Commons Deed

Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libres :

de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

de modifier cette création d'utiliser cette création à des fins commerciales

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original.
  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

Pages dans la catégorie « CC-BY-SA »

Cette catégorie comprend 212 pages, dont les 200 ci-dessous.

(page précédente) (page suivante)
(page précédente) (page suivante)