Citation
Greg L.
En gros, il n'y a la plupart du temps aucun
problème à proposer des choses en téléchargement.
Ce qui est interdit, c'est de se servir sans en
avoir le droit.
Houlà !
Je vois de grosses confusions dans ce thread. ];-)
D'après le code de la propriété intellectuelle, il est permis de réaliser des copies privées, pour l'usage seul du copiste ("cercle de famille", dont font partie les amis, voire collègues).
La source que le copiste doit utiliser n'est pas spécifiée dans la loi, donc je l'interprète de la façon suivante (ainsi que pas mal d'avocats, désolé je n'ai pas d'url sous la main, et une récente jurisprudence qui a relaxé un internaute téléchargeur : lire [
www.foruminternet.org] ) :
peu importe que tu aies copié un cd/dvd t'appartenant ou non (prêt d'un ami ou d'une discothèque), que tu l'aies encodé en wav, mp3 ou ogg, divx ou autre, et même que tu aies copié de la musique ou des films en téléchargement sur le net, etc. dans tous les cas il s'agit de copie privée. Et c'est légal. (contrairement à ce que mes amis les médias peuvent alléguer).
Tu n'as pas le droit :
- d'en faire commerce (i.e. de revendre des cd gravés ou autres avec ce que tu as copié, cela doit rester "pour l'usage privé du copiste").
- ni meme de graver des cds ou zutre et de les distribuer gratuitement,
- ni de le mettre à disposition sur le net (notamment par un système de P2P, mais tout autre moyen de mise à disposition me semble illégal)
(ceci dit je me rappelle avoir lu la page web d'un avocat qui prétendait le contraire pour ce dernier point, mais j'ai la flemme de rechercher - pour ma part cela me semblait un peu tiré par les cheveux.)
Maintenant, peu importe que beaucoup considèrent comme légal ou non de télécharger de la musique, il se trouve que des grosses boîtes cherchent à manipuler l'opinion (et il y a à mon humble avis collusion avec les médias qui nous désinforment) et attaquent des particuliers qui téléchargent. Sauf à chercher des noises, je pense donc qu'il vaut mieux ne pas télécharger en P2P ou autre.
Enfin, concernant les protocoles de P2P, ils sont bien sûr tous légaux. On peut tout échanger avec, de la musique et des films, mais aussi des images pédophiles (ce qui doit vous choquer plus que les précédents, non ? :-(), etc. pour ma part je m'en sers pour télécharger des images isos de distributions Linux. Le protocole et ses créateurs/promoteurs n'est pas responsable de ce qu'en font ses utilisateurs.
Jice