Bonjour à tous,

Bon voilà, j'ai une question qui me turlupine depuis qq temps : est-ce qu'il serait envisageable de généraliser l'esprit de la license GPL à des innovations technologiques et industrielles?

Je m'explique.

Prenons l'exemple (imaginaire) d'un gus qui découvre le secret de la fusion froide, ou la façon de fabriquer un vaccin contre le sida. Au lieu de garder le secret pour lui, de déposer un brevet international, et de créer un monopole pendant 20 ans grâce à sa découverte, il décide de rendre publique ses recherches, de manière à ce que n'importe quelle entreprise puisse se lancer dans la production de vaccin ou de batteries de voitures fonctionnant au deutérium, et ce sans avoir besoin d'effctuer de la recherche supplémentaire.
Sauf que le gus est pas complètement stupide, il se dit : "à coup sûr, une grande société pharmaceutique va me piquer mon idée, déposer un brevet, et du coup j'aurai tout paumé".
Donc plutôt que de déposer un brevet à son compte, ou de se faire plumer en 2 temps 3 mouvements, il décide de rendre publique son invention, mais sous certaines conditions, qui s'apparentent à la GPL :
- tout le monde peut prendre connaissance de l'invention
- tout le monde peut redistribuer l'invention, à des fins commerciales ou non
- tout le monde peut améliorer l'invention
- en cas de commercialisation d'un produit issu de cette invention, l'entreprise doit rendre à son tour publique les détails de l'invention, ainsi que - point essentiel - tous travaux de recherche effectués en interne et ayant abouti à l'amélioration de l'invention.

Bref, ma - ou plutôt mes - questions sont les suivantes :
- est-il juridiquement possible d'associer à une invention une licence d'utilisation, de la même façon que la GPL est associée à de nombreux logiciels?
- quelles seraient les chances de l'inventeur en cas de procès contre une entreprise qui aurait abusé de son invention (commercialisation sans publication des détails des travaux de recherche supplémentaires effectués), voire déposé un brevet sur cette invention malgré tout?

Il serait intéressant d'avoir l'avis d'économistes, pour voir si cette solution est économiquement viable, malgré son apparente opposition aux principes capitalistes et de propriété intellectuelle qui règlent nos sociétés. De même, il serait intéressant d'avoir l'avis de juristes, afin de savoir si cette solution est légalement viable.

Dsl pour la longueur de ce post, et merci de m'avoir lu jusqu'au bout. Je pense cependant qu'il est intéressant de réfléchir qq minutes sur les conséquences qu'entrainerait la mise sous license GPL (du moins l'équivalent pour une invention autre que logicielle) d'une avancée technologique majeure. Sans nécessairement verser dans l'utopie totale, on peut facilement imaginer les boulversements impliqués au niveau des sociétés et du mode de fonctionnement des avancées industrielles.

PS : je sais, le post est un peu hors-sujet, mais pas tant que ça en fait, compte-tenu du parallèle proche entre les 2 solutions (logicielle et industrielle) ainsi que de l'expérience déjà vécue par la communauté des LL.

Poste le Sunday 27 June 2004 21:13:48