LDL 1.1

Le but de cette licence, rédigée par la Guilde des Doctorants, est de rendre libres les documents écrits auxquels elle s'applique. Un document est dit libre au sens où chacun peut le recopier et le distribuer, avec ou sans modification par tous moyens possibles et imaginables. Cette licence préserve la propriété intellectuelle de l'auteur et de l'éditeur du document. Elle est aussi conçue pour éviter toute récupération commerciale d'un travail bénévole sans le consentement express de ses auteurs. D'autres licences rendant libres des documents, des contenus, des publications existent comme la Free Documentation Licence de la Free Software Foundation1 et l'initiative OpenContent. Elles sont rédigées en langue anglaise et font parfois référence à des notions de droit américain (notion de ). Aussi la LDF reprend-elle largement certains des points de ces licences et en laisse certains de coté. Néanmoins ces licences comme la LDL partagent une même vocation. La Licence pour Documents Libres (LDL), rédigée en français est sujette à améliorations qui sont les bienvenues (voir section 7).

Vous trouverez ci-après le texte officiel de la LDL.